ICRF est soutenu par :
ICRF est accrédité Crédit Impôt Recherche.
Tout sur le CIR et les réductions d’impôts : www.industrie.gouv.fr
Etudes & conception
ICRF est soutenu par :
ICRF est accrédité Crédit Impôt Recherche.
Tout sur le CIR et les réductions d’impôts : www.industrie.gouv.fr
L’utilisation du site www.icrf.fr est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation.
Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo et les produits cités dans ce site sont la propriété d’ICRF. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable d’ICRF.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 1491317.
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.icrf.fr ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à ICRF, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur dispose d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès d’ICRF par courrier ou par mail aux adresses indiquées sur la page Contact.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site, sauf indications contraires, sont la propriété exclusive d’ICRF.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le compose et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, etc. de toute nature, figurant sur le site www.icrf.fr ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privés. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite d’ICRF.
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.